Conditions générales de vente – stages photos

1- Utilisation sur le site internet

En accédant sur le site, vous acceptez les termes et conditions qui suivent en tant qu’utilisateur du site www.jg-photographies.fr.

Le simple fait pour l’utilisateur de cliquer sur une icône lui permettant d’avoir connaissance des présentes conditions générales de vente et de commander un produit en application à ces conditions, vaudra consentement irrévocable et définitif de la part du client sur toutes les dispositions y figurant.

2- Objet

Les conditions générales de ventes des stages photos (ci-après « CGV des stages photos ») s’appliquent à toutes les commandes de stage photos conclues entre le Client (ci-après « le Client ») et JG Photographies & Impressions représentée par José Goulart (ci-après « le Photographe »), auto entrepreneur inscrit à la Chambre des Métiers de Côte d’Or, Siret 798 905 378 00021. Une réservation d’un stage photo entraine l’entière adhésion aux présentes CGV sauf conditions particulières consenties par écrit entre le photographe et le client. Adresse postale de JG Photographies & Impressions : 19 rue Bourgalain, 21130 Poncey-lès-Athée.

Les présentes conditions générales de vente forment un document contractuel indivisible avec le contrat de la prestation signé par le client.

L’entreprise JG Photographies & Impressions propose des cours/stages de photographie pour les particuliers dont les différentes formules sont présentées sur son site internet à l’adresse www.jg-photographies.fr.
Le contenu du stage, son lieu, ses dates et horaires ainsi que son prix sont présentés sur le site internet.

3 – Commande / Inscription aux Stages de Photographie

L’inscription aux Stages de Photographie se fait via le site internet de JG Photographies & Impressions, dans la limite des places disponibles.
L’inscription peut être effectuée tant que le stage est ouvert à la réservation sur le site internet de JG Photographies & Impressions.
L’inscription devient définitive à réception d’un e-mail de confirmation de JG Photographies & Impressions.
JG Photographies & Impressions se réserve le droit d’annuler la réservation lorsque l’identité du client ou son adresse e-mail sont inexactes.

La réservation d’un stage photo peut se faire :

Toute commande est acceptée lors du paiement d’un acompte ou par le paiement intégral de la prestation via le site internet www.jg-photographies.fr

4 – Tarifs, modalités et moyens de paiement

L’entreprise JG Photographies & Impressions représentée par José Goulart étant au statut d’auto-entrepreneur, les prix des prestations s’entendent Toute Taxe Comprise (T.T.C.) (TVA non applicable, Photographe non assujetti, article 293 B du CGI).

Les prix sont ceux valables à la date de la commande ou de la réservation (réservation prise sur ce site, par mail, par Facebook, ou par téléphone). S’ils sont amenés à varier par la suite, toute prestation préalablement fixée gardera le tarif appliqué lors de la prise de commande.

Selon la commande / prestation, des frais de déplacement pourront être appliqués. Ils devront obligatoirement être acquittés en supplément du prix de la commande / prestation.

Un acompte sera demandé pour valider une commande. Le solde sera à régler le jour de la prestation.

Le photographe accepte les paiements :

  • Directement depuis son site internet www.jg-photographies.fr
  • Par chèque au nom de « José Goulart »
  • Par virement bancaire sur le compte
    • IBAN : FR76 1100 6210 6852 1299 9598 084
    • BIC : AGRIFRPP810
  • Par espèces

4.1 – Tarifs

Les Clients peuvent acquérir des services et des produits fournis par JG Photographies & Impressions par carte bancaire sous paiement sécurisé.

Lors de la transaction de règlement, les données bancaires, protégées par cryptage, ne transitent pas par les systèmes de JG Photographies & Impressions et ne sont donc pas conservées.

Le prix du Stage de Photographie est celui qui figure sur le site internet de JG Photographies & Impressions au jour de la réservation.

JG Photographies & Impressions peut à tout moment modifier ses tarifs, mais les Stages de Photographie seront facturés au prix affiché sur le site www.jg-photographies.fr au moment de l’inscription par le Client.

4.2 – Paiements frauduleux

Les Clients et Bénéficiaires reconnaissent que tous les paiements qu’ils effectuent sur www.jg-photographies.fr, pour eux-mêmes ou pour toute personne qu’ils représentent, le sont avec l’autorisation du titulaire du moyen de paiement utilisé.

JG Photographies & Impressions propose divers moyens de paiement dont certains sont gérés par des sociétés tierces à la relation existant entre JG Photographies & Impressions et les Clients et Bénéficiaires, via notamment leurs bons de commande. JG Photographies & Impressions ne pourra pas voir sa responsabilité engagée en cas de problème.

Les Clients et Bénéficiaires reconnaissent et acceptent que JG Photographies & Impressions ne soit en aucun cas responsable des paiements effectués frauduleusement sur JG Photographies & Impressions.fr, et ce, peu importe le moyen de paiement utilisé. S’il s’avère que les Clients et Bénéficiaires ont effectué un paiement frauduleux, c’est-à-dire sans le consentement du titulaire du moyen de paiement, JG Photographies & Impressions se réserve le droit de bannir définitivement le Compte des Membres concernés et engager les poursuites judiciaires qui s’imposent à leur encontre. De même, s’ils ont communiqué leurs noms de compte à un tiers qui réalisera un paiement frauduleux, JG Photographies & Impressions pourra alors prendre les mêmes sanctions vis-à-vis d’eux.

4.3 – Date de paiement

Le règlement du prix du Stage de Photographie est dû à compter de l’inscription au cours, dès confirmation par JG Photographies & Impressions. Le prix du Stage de Photographie doit être payé par le client au plus tard le lendemain du cours, par courrier postal, par virement bancaire ou carte bancaire.

En application de la loi du 4 août 2008, toute somme non payée 30 jours après le Stage de Photographie donne lieu, sans mise en demeure préalable, au paiement d’intérêts de pénalités de retard au taux de trois fois le taux légal en vigueur.

4.4 – Validation de l’inscription

En cas de paiement par carte bancaire, l’inscription du Client au Stage de Photographie choisi sera définitive dès validation du paiement.

En cas de paiement par chèque, l’inscription du Client au Stage de Photographie choisi ne sera définitive qu’après réception du chèque. Les frais d’envoi postal restent à la charge du Client.

En cas de Paiement par virement bancaire, l’inscription du Client au Stage de Photographie choisi ne sera définitive qu’à la date de réception du prix du Stage de Photographe.

Quel que soit le moyen de paiement choisi par le Client, la prise en compte de son inscription, déclenchée par la réception du prix du Stage de Photographie auquel il souhaite s’inscrire, donnera lieu à l’envoi d’un e-mail de confirmation par JG Photographies & Impressions.

4.5 – Conditions de suspension ou refus d’inscription

En cas de paiement par chèque, si le chèque n’est pas reçu par le Vendeur au plus tard la veille de la date prévue pour le Stage de Photographie, l’Inscription du Participant ne pourra alors être validée, et le Participant ne sera pas admis à participer au Stage de Photographie. Le Vendeur lui proposera alors une nouvelle date. Si aucun accord ne peut être établit entre le Vendeur et le Client, celui-ci se verra offrir un Bon Cadeau valable pour un Stage de Photographie de la même catégorie par le Vendeur. Ledit Bon Cadeau sera utilisable une seule fois pendant un an.

De même, si le Stage de Photographe est complet ou annulé, l’inscription sera refusée. Le Vendeur proposera alors une date de remplacement au Client. Si aucun accord n’est établi, un Bon Cadeau sera alors offert au Client, qui pourra l’utiliser sur un Stage de Photographie de même catégorie une seule fois pendant un an.

5 – Absence de droit de rétractation

Les cours de photographie dispensés par JG Photographies & Impressions constituent une prestation de service de loisir fournie à une date ou selon une périodicité déterminée par application des dispositions de l’article L 121-20-4 du Code de la consommation.

En conséquence, le client est informé qu’il ne bénéficie pas du droit de rétractation prévu par les dispositions de l’article L 121-20 du Code de la consommation.

6 – Conditions de participation au Cours de Photographie

6.1 – Acceptation des Conditions Générales de Vente

Toute participation à un Stage de Photographie est considérée comme valant acceptation par le Participant des présentes.

6.2 – Lieu et horaires

Suite à la validation de l’inscription du Client, ce dernier recevra l’adresse exacte du lieu de rendez-vous par e-mail à l’adresse fournie lors de la création de son Compte. Cette information devra lui parvenir au plus tard la veille de la date prévue pour le Stage de Photographie commandé.

Tout Participant s’engage à respecter le lieu et l’heure précise du rendez-vous. Un retard de 10 minutes sera toléré, mais une arrivée plus tardive ne pourrait se solder en un quelconque remboursement ou dédommagement quel qu’il soit, en particulier si le Participant ne parvenait pas à contacter le photographe encadrant le cours et à rejoindre le groupe.

6.3 – Conditions d’annulation

En cas d’annulation de la réservation d’une prestation photographique devenue définitive, il est rappelé que conformément aux dispositions légales, le montant de l’acompte ne sera pas remboursé (sauf cas de force majeure).

En cas de force majeure pour le client (maladie grave, accident ou décès), l’acompte peut être remboursé après déduction des cotisations.

Dans des cas exceptionnels, la prestation peut être reportée jusqu’à un an après la date initiale sans frais supplémentaires.

En cas de crise sanitaire, s’il est interdit de réaliser la prestation, vous avez la possibilité de reporter jusqu’à un an sans frais supplémentaires ou d’opter pour un remboursement de l’acompte après déduction des cotisations.

Il est porté à la connaissance de tous les Participants aux Stages de Photographie organisés par JG Photographies & Impressions que tout cours pourra être annulé par le Vendeur s’il survient une cause étrangère présentant les caractères de la force majeure (catastrophe naturelle, accident industriel, maladie ou hospitalisation du formateur, etc…). Les Participants en seront informés le plus tôt possible, et le Stage de Photographie sera alors reporté à une date ultérieure sans que cela ne puisse occasionner une quelconque facturation supplémentaire pour le Client.

JG Photographies & Impressions se réserve le droit d’annuler un Stage si le nombre minimum de deux (2) participants n’est pas atteint à la clôture de la vente du Stage.

Dans tous cas, une annulation de Stage décidée par JG Photographies & Impressions pourra faire l’objet d’un remboursement des sommes dépensées dans le cadre de l’inscription du Participant, après déduction des cotisations. Celui-ci s’effectuera par virement sur le compte bancaire dont les coordonnées nous auront été communiquées par la personne dont le nom figure sur la facture initiale correspondant à la prestation annulée. Le remboursement pourra également s’effectuer par crédit de la carte bancaire utilisée pour le paiement.

Le Participant aura dans tous les cas la possibilité de refuser ce remboursement s’il préfère profiter de cette annulation pour décaler son inscription initiale. Il recevra alors un Bon Cadeau valable pendant un an sur tous les Stage de Photographie de même durée, ce à compter de la date d’annulation. Ce changement ne fera l’objet d’aucune facturation supplémentaire de la part de JG Photographies & Impressions.

En dehors de ces dispositions, aucune annulation ne pourra donner lieu à un quelconque dédommagement pour quelque raison que ce soit.

6.4 – Remboursement

Dans le cas où un Participant ne se présenterait pas au Stage de Photographie réservé en son nom, ou si sa participation au cours est abrégée ou interrompue de son fait pour quelle que raison que ce soit, ledit Participant ne pourra réclamer aucun remboursement, dédommagement ou échange au Vendeur.

6.5 – Échange

Si le Client souhaite changer la date de son Stage de Photographie, il pourra le faire gratuitement via son Espace Clients sur le site www.jg-photographies.fr  à tout moment jusqu’à 7 jours avant la date initialement fixée. Suite à son désistement, sa place sera remise en vente et un Bon Cadeau valable 6 mois sur toutes les séances du même module lui sera envoyé par email.

Si la demande de modification de son inscription est enregistrée moins de 7 jours avant la date du Stage de Photographie initialement prévue, la séance pourra être reportée contre le paiement de frais de réinscription de 29€ TTC.

Dans le cas d’une demande reçue par le Vendeur le jour même du cours initialement prévu ou au cas où celui-ci ne se présenterait pas au lieu de rendez-vous le jour et à l’heure communiquée lors de l’Inscription, aucune modification d’Inscription ou aucun remboursement ne sera possible.

Dans le cas où le Client refuserait de s’acquitter du montant de cette facture, sa demande de modification d’Inscription ne serait pas prise en compte, n’ouvrant droit à aucun remboursement ou dédommagement quel qu’il soit pour le Client, sauf si celui-ci s’est acquitté du règlement de l’option “Garantie Sérénité” au moment de son Inscription.

6.6 – Droit à l’image

Du fait de la nature des Stages de Photographie proposés par JG Photographies & Impressions, de nombreuses photos des Participants seront prises par d’autres Participants ou des membres de l’équipe de JG Photographies & Impressions lors de chaque cours. Ces clichés pourront faire l’objet d’une diffusion sur le site www.jg-photographies.fr dans la section “Galerie” ainsi que sur la page Facebook de JG Photographies & Impressions (disponible à l’adresse https://www.facebook.com/JGPhotographies ) afin d’illustrer le travail accompli par les Participants pendant ledit Stage de Photographie.

En l’absence de demande contraire, écrite ou orale, effectuée auprès de JG Photographies & Impressions, avant ou pendant celui-ci, tout Participant s’engage donc à donner l’autorisation à JG Photographies & Impressions de diffuser ses clichés sur son Site ainsi que dans toute la communication visant à faire la promotion de JG Photographies & Impressions sur tout support qu’il soit (site internet, presse écrite, diffusion télévisée, affichage…) sans qu’une quelconque contrepartie puisse être exigée par les Participants.

En outre, il est établi que les Participants pourront être photographiés ou filmés et que leur image pourra être utilisée par JG Photographies & Impressions dans le cadre d’opérations de communication sans limite de durée ou de limitation géographique quelles qu’elles soient. Tout Participant ne désirant pas être photographié ou filmé lors d’un Stage de Photographie est donc invité à l’indiquer au moment de son choix, par tout moyen qui lui semblera approprié.

7 – Conditions atmosphériques défavorables

En cas de conditions atmosphériques dégradées (orages, tempêtes, pluies importantes, …), le photographe ne pourra être tenue responsable de la non-exécution ou de l’exécution partielle des prestations en extérieur initialement prévues à la commande.

Aucun remboursement ne sera effectué, la prestation photographique pourra être reportée à une date ultérieure.

8 – Responsabilité

Les Stages de Photographie impliquent la participation active de tous les Participants. Ces derniers acceptent de se montrer vigilants et de se soumettre aux consignes d’hygiène et de sécurité qui lui sont données, pour le bon déroulement du stage.

JG Photographies & Impressions ne pourra pas être tenu responsable des dommages causés à la personne du Client et/ou du Participant ainsi qu’à ses biens lors des exercices de photographie.

JG Photographies & Impressions ne pourra pas être tenu responsable de tout dommage ou perte des objets et effets personnels apportés par les Participants. A l’issue du Stage de Photographie, le Participant qui souhaite reproduire un exercice proposé par JG Photographies & Impressions le fait sous sa responsabilité. Il lui appartient de veiller à ce qu’aucun risque ne résulte de la réalisation de cette prise de vue. JG Photographies & Impressions ne pourra pas être tenu responsable du résultat d’une expérience photographique réalisée par le client, sous sa responsabilité, au motif qu’elle aurait été préalablement proposée lors d’un cours.

9 – Protection du site

L’ensemble du contenu du site est protégé par la législation sur le droit d’auteur. JG Photographies & Impressions est une marque déposée et protégée et ne peut faire l’objet d’aucune utilisation par des personnes étrangères à l’entreprise. Toute partie ou image du site ne peut être téléchargée ou imprimée que pour un usage personnel et non commercial. Toute autre utilisation devra se faire avec l’accord de M. José Goulart entreprise individuelle et détenteur de la marque JG Photographies & Impressions. Dans le cas contraire, le contrevenant s’expose à des poursuites.

10 – Protection des données personnelles

10.1 – Usage

Les informations recueillies lors de la réservation d’un cours font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer un meilleur suivi de la réservation. JG Photographies & Impressions veille à ce que ces données soient maintenues confidentielles. Elles ne sont pas communiquées à d’éventuels partenaires commerciaux ni à des tiers.

Les informations recueillies peuvent être utilisées par JG Photographies & Impressions pour proposer ultérieurement au Client différentes offres commerciales et messages d’information afin de le tenir informé des produits, des services et des événements proposés par le site www.jg-photographies.fr .

10.2 – Droit d’accès et de rectification

Conformément à la loi “informatique et libertés” du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le Client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à JG PHOTOGRAPHIES & IMPRESSIONS, 19 rue Bourgalain, 21130 Poncey-lès-Athée. Le Client peut également, à tout moment, s’opposer au traitement des données le concernant ou modifier les informations le concernant à partir de son Compte personnel, sur le site internet www.jg-photographies.fr.

11 – Réclamations et litiges de la consommation

11.1 Conformément à l’article 14.1 du règlement (UE) n°524/2013 du parlement européen et du conseil du 21 mai 2013, JG Photographies et Impressions proposant de la vente en ligne, est tenu d’indiquer :

11.2 Depuis le 1er janvier 2016, tous les professionnels sont tenus de proposer à leurs clients la possibilité de recourir à un dispositif de “MEDIATION DE LA CONSOMMATION”
(Ordonnance n°2015-1033 du 20 août 2015).

JG Photographies et Impressions, conformément à la règlementation a souscrit une convention avec un Médiateur agréé par la CECMC.

En cas de réclamation non satisfaite, vous devez impérativement formuler votre litige par écrit auprès de JG Photographies et Impressions !

Vous formulez votre demande à notre attention par voie postale ou sous forme de courriel aux adresses suivantes :

JG Photographies & Impressions s’efforcera, sauf difficultés particulières, de traiter toute demande avérée sous un délai maximal de 3 semaines.

Conformément à l’article L.612-1 du code de la consommation JG Photographies & Impressions s’est dotée d’un dispositif de médiation.
Si le différend commercial n’est pas résolu, au-delà de 2 mois, vous pourrez vous adresser au médiateur de la consommation selon les modalités ci-après :

  • Informations et saisine numérique (par formulaire) des demandes de médiation : www.mediateurconso-bfc.fr
  • Envoi par la voie postale des dossiers : C&C-Médiation / 37 rue des Chênes – 25480 MISEREY-SALINES.

En cas de nécessité, les parties conservent toute faculté de saisir la juridiction compétente.

Toute réclamation devra être adressée à :

JG Photographies & Impressions
Chez José Goulart
19 rue Bourgalain
21130 Poncey-lès-Athée